Déposée le 19 janvier 2005 par LAMBERT GILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTIS FACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est LAMBERT GILLES domicilié(e) 7 RUE CRESPIN DU GAST,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT GILLES domicilié(e) 7 RUE CRESPIN DU GAST,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque ARTIS FACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS FACTA est expirée depuis le 19 janvier 2015.
LAMBERT GILLES - 7 RUE CRESPIN DU GAST,75011 PARIS - 75011 - France
LAMBERT GILLES - 7 RUE CRESPIN DU GAST,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Décoration intérieure. Architecture. Dessinateurs d'arts graphiques industriel (dessin). Construction. Construction de stands de foire et de magasins. Peinture ou réparation d'enseignes. Restauration de mobilier. Papier peints (pose de –). Plâtrerie (travaux de –). Plomberie (travaux de –). Pose de papiers peints. Peinture (travaux de –). Restauration de mobilier. Tapissiers (travaux de –). Vernissage (travaux de –). Graphiques (représentations –). Maquette d'architecture. Peinture (toiles pour la –). Peinture (tableaux) encadrées ou non. Reproduction graphique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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